Mémento du cérémonial, du protocole, de la préséance et des usages

Etude et rapport | Doubs, Préfecture | Préfecture du Doubs | 01/01/2015

Document en ligne

Elaboré à l'attention principale des autorités préfectorales et municipales, ainsi qu'à l'attention des associations patriotiques et du monde combattant. Rédigé en collaboration avec les services du Cabinet de la Préfecture, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Délégati...on Militaire Départementale, il s'appuie sur les textes réglementaires et législatifs en vigueur, en s'adaptant toutefois aux particularités départementales, ainsi qu'aux us et coutumes locaux. Trés détaillé : exemples, fiches pratiques.
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95 p. ; 30 cm

2015

Auteurs : Doubs. Préfecture

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